--- title: "Non-conformités au sein du système de management" description: "## D’où proviennent les non-conformités au sein du système de management ? ![Non-conformités au sein du système de management](https://brandcompliance.com/wp-content/uploads/2022/09/feedback-gc9d4ff174_640-300x199.jpg) Les non-conformités au sein d’un système de management peuvent être constatées à partir de différentes sources. Elles sont souvent identifiées lors…" url: "https://brandcompliance.com/fr/docs/non-conformites-au-sein-du-systeme-de-management/" updated: "2026-07-16" category: Processus d’audit et cycle de certification --- # Non-conformités au sein du système de management ## D’où proviennent les non-conformités au sein du système de management ? ![Non-conformités au sein du système de management](https://brandcompliance.com/wp-content/uploads/2022/09/feedback-gc9d4ff174_640-300x199.jpg) Les non-conformités au sein d’un système de management peuvent être constatées à partir de différentes sources. Elles sont souvent identifiées lors d’un audit interne ou d’un audit réalisé par un organisme de certification tel que Brand Compliance. Une non-conformité peut également découler d’un signal interne ou externe, ou encore d’une réclamation. ## Quels types de non-conformités existe-t-il au sein d’un système de management ? Les non-conformités sont classées dans deux catégories, selon les définitions suivantes. ### Non-conformité majeure Non-satisfaction d’une exigence qui affecte la capacité du [système de management](https://brandcompliance.com/fr/docs/glossaire-de-la-certification/) à atteindre les résultats escomptés. - Par exemple, lorsque les audits internes ou la revue de direction n’ont pas été réalisés. ### Non-conformité mineure Non-satisfaction d’une exigence qui n’affecte pas la capacité du système de management à atteindre les résultats escomptés. - Il peut s’agir, par exemple, de l’utilisation d’une version incorrecte d’un document. ## Comment traiter les non-conformités au sein du système de management ? Il est important qu’une non-conformité au sein du système de management soit traitée correctement et de manière adéquate. Les non-conformités peuvent être traitées selon différentes méthodes. La méthode retenue doit être adaptée à la [norme](https://www.nbn.be/fr) selon laquelle votre organisation souhaite être certifiée. Plusieurs points doivent être pris en considération afin de traiter une non-conformité de manière rigoureuse. Nous les présentons ci-dessous. - **Déterminer la cause et l’étendue** Différentes méthodes permettent de déterminer la cause d’une non-conformité. Les méthodes les plus couramment utilisées sont, par exemple, le diagramme d’Ishikawa, également appelé diagramme en arêtes de poisson, et la méthode des cinq pourquoi. - **Corriger la non-conformité** Lorsque l’étendue de la non-conformité est connue, une [correction](https://brandcompliance.com/fr/docs/glossaire-de-la-certification/) peut être mise en œuvre. Cette correction vise à réparer ou à rectifier ce qui n’a pas été correctement réalisé. - **Mettre en œuvre des actions correctives** Afin d’éviter que la non-conformité ne se reproduise, des [actions correctives](https://brandcompliance.com/fr/docs/glossaire-de-la-certification/) doivent être mises en œuvre pour éliminer la cause identifiée. - **Vérifier l’efficacité des actions correctives** Après la mise en œuvre des actions correctives, il convient de vérifier si celles-ci ont été efficaces. Si la non-conformité ne se reproduit plus dans les mêmes circonstances, les actions correctives peuvent être considérées comme efficaces et la non-conformité peut être clôturée. Si les actions correctives ne se sont pas révélées suffisamment efficaces, il est possible que la cause profonde n’ait pas été correctement identifiée. ## Quels délais s’appliquent au traitement des non-conformités ? Lors de la réunion de clôture de l’audit, le responsable de l’équipe d’audit vous présente les éventuelles non-conformités constatées au sein du système de management pendant l’audit. Vous recevez une fiche de non-conformité que vous devez compléter. Cette fiche doit être transmise au responsable de l’équipe d’audit dans le délai fixé, aussi bien pour les non-conformités majeures que pour les non-conformités mineures. Vous pouvez naturellement traiter les non-conformités avant l’expiration des délais convenus. Si vous souhaitez, par exemple, recevoir votre certificat dans les meilleurs délais, vous pouvez accélérer le traitement des non-conformités et transmettre les fiches plus tôt. Convenez avec votre auditeur des possibilités de planification concernant l’évaluation de vos fiches de non-conformité. ## Comment traiter correctement une non-conformité ? Pour une **non-conformité mineure**, vous devez dans un premier temps soumettre un plan d’action. Celui-ci doit présenter l’analyse de la cause de la non-conformité ainsi que les corrections et actions correctives spécifiques que vous avez mises en œuvre ou que vous prévoyez de mettre en œuvre afin de traiter la non-conformité dans le délai fixé. L’auditeur évalue les corrections soumises, les causes identifiées et les actions correctives afin de déterminer si elles sont acceptables. L’efficacité des corrections et des actions correctives est vérifiée par l’auditeur au plus tard lors de l’audit suivant. Pour une **non-conformité majeure**, vous devez avoir réalisé toutes les étapes, y compris la [vérification](https://brandcompliance.com/fr/docs/glossaire-de-la-certification/) de l’efficacité, avant que l’auditeur puisse vérifier l’efficacité des corrections et des actions correctives. Pour une non-conformité majeure, ce processus doit être entièrement achevé avant qu’une décision de certification positive puisse être prise. ### Vous ne voulez manquer aucun article de notre base de connaissances ? Laissez-nous vos coordonnées pour recevoir régulièrement une mise à jour présentant nos derniers articles.