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  • Comment réaliser un audit interne
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  • Définir le périmètre de certification : conseils et exemples

Processus d’audit et cycle de certification

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  • Utiliser un logo de certification : quelles sont les règles ?
  • Qu’est-ce qu’un cycle de certification ?
  • Non-conformités au sein du système de management
  • Audit initial étape 2 : préparation et points d’attention
  • Audit initial étape 1 : préparation et points d’attention

Systèmes de management et notions clés

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  • Accréditation et certification : quelles différences ?

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Utiliser un logo de certification : quelles sont les règles ?

Lorsque vous avez obtenu votre certificat, vous souhaitez naturellement pouvoir le faire savoir à l’extérieur. Pour cela, vous pouvez utiliser des logos de certification. Ces logos peuvent notamment être utilisés sur des courriers, des publicités, des supports promotionnels, des murs, des portes, des fenêtres, des stands d’exposition et les réseaux sociaux. Attention toutefois : leur utilisation ne doit pas être trompeuse et les logos ne peuvent pas être apposés sur des produits.

Les logos de certification sont délivrés une fois l’audit de certification initiale terminé avec succès. Leur période de validité est liée à la période de validité du certificat délivré.

Lorsque Brand Compliance est accrédité pour la norme concernée, le logo de certification peut être complété par la marque d’accréditation de l’organisme d’accréditation concerné, comme le Conseil néerlandais d’accréditation (RvA) ou BELAC en Belgique. Cela indique que la certification a été réalisée sous accréditation.

Quelles règles s’appliquent à l’utilisation d’un logo de certification ? #

Plusieurs règles s’appliquent à l’utilisation d’un logo de certification Brand Compliance :

  • Le logo peut être utilisé en noir ou en couleur, mais toujours sur un fond blanc ;
  • S’il n’est pas possible de l’utiliser sur un fond blanc et qu’un fond coloré est la seule option, le logo doit être blanc (nous fournissons le logo blanc sur fond transparent) ;
  • Le logo doit mesurer au minimum 50 mm de largeur ;
  • Tous les chiffres et les lettres du logo doivent être lisibles ;
  • Lors de l’agrandissement du logo, l’espacement entre les caractères doit être augmenté proportionnellement ;
  • La marque d’accréditation du RvA et le symbole BELAC ne peuvent être utilisés que si Brand Compliance dispose d’une accréditation valide auprès de l’organisme d’accréditation concerné pour la norme concernée.

Exemples de logos de certification Brand Compliance valides :

Exemple de logo de certification ISO 9001 de Brand ComplianceExemple de logo de certification ISO 27001 de Brand Compliance avec le symbole BELAC

Exemples de variantes de logos qui ne sont pas autorisées :

Exemple d’utilisation non autorisée d’un logo de certification Brand Compliance Exemple de modification non autorisée d’un logo de certification Brand Compliance

Quelles règles s’appliquent à l’utilisation d’un logo NEN ? #

Des règles supplémentaires s’appliquent aux logos NEN. Par exemple, un logo NEN ne peut être utilisé que si le nom et le logo de l’organisation certifiée sont également présents. De plus, le logo NEN ne doit pas être plus visible ou plus proéminent que le logo de l’organisation.

Une organisation certifiée peut-elle utiliser le logo ISO ? #

Remarque : ISO autorise uniquement l’utilisation de son logo par l’ISO elle-même, ses membres et ses comités techniques. Cela signifie qu’une organisation certifiée selon une norme ISO par un organisme de certification, tel que Brand Compliance, ne peut pas utiliser les logos ISO pour démontrer sa certification.

Comme indiqué précédemment dans cet article, les logos de certification Brand Compliance peuvent être utilisés à cette fin, car ils sont spécifiquement prévus pour démontrer la certification.

Ainsi, les logos ci-dessous ne peuvent pas être utilisés pour démontrer une certification :

Logos ISO qui ne peuvent pas être utilisés pour démontrer une certification

Quand l’utilisation des logos de certification est-elle vérifiée ? #

Lors des audits de surveillance et des audits de recertification, l’auditeur vérifiera l’utilisation des logos.

Cet article peut servir de référence pour vérifier que les logos sont utilisés correctement.

Vous avez des questions supplémentaires concernant l’utilisation des logos de certification ? Vous trouverez de plus amples informations dans notre Règlement de certification. Notre service marketing est également à votre disposition pour vous fournir plus d’informations : marketing@brandcompliance.com

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Updated on 1 septembre 2026
Audit initial étape 1 : préparation et points d’attentionQu’est-ce qu’un cycle de certification ?
Contents
  • Quelles règles s’appliquent à l’utilisation d’un logo de certification ?
  • Quelles règles s’appliquent à l’utilisation d’un logo NEN ?
  • Une organisation certifiée peut-elle utiliser le logo ISO ?
  • Quand l’utilisation des logos de certification est-elle vérifiée ?

Accréditations

RvA C548Brand Compliance B.V. has accreditation (C548) to certify ISO 27001, ISO 27701 NEN 7510 and ISO 9001 technical area 33 information technology and 35 other services.

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